Date d’entrée en vigueur (dernière mise à jour) : 22 mars 2022

L’engagement de l’Association canadienne du cartonnage ondulé et du carton-caisse (ACCC) en matière de protection de la vie privée

L’Association canadienne du cartonnage ondulé et du carton-caisse (ACCC) (ci-après, « nous »,
« notre », « nos ») s’engage à protéger la vie privée des consommateurs qui visitent nos sites web ainsi que celle de ses clients (ci-après, « vous », « votre », « vos »), conformément à la législation applicable. Veuillez lire attentivement la présente Politique de confidentialité et concernant les témoins (ci-après, la « Politique ») avant d’utiliser les sites web suivants de l’Association canadienne du cartonnage ondulé et du carton-caisse (ACCC) : www.ACCCbox.org ainsi que tout autre site exploité par l’ACCC en lien avec un produit ou service que nous distribuons au Canada
(ci-après, le(s) « site(s) web »).

Veuillez noter que ces sites web et leur contenu sont destinés uniquement aux résidents du Canada. L’Association canadienne du cartonnage ondulé et du carton-caisse (ACCC) ne garantit pas que le contenu soit approprié pour les résidents d’autres régions. Toute information disponible sur ces sites est destinée uniquement au marché canadien. L’ACCC ne prétend aucunement que ces produits ou services sont disponibles en dehors du Canada ni qu’ils sont autorisés à la vente dans toute région autre que le Canada.

Aperçu

La présente Politique s’applique aux sites web mentionnés ci-dessus et décrit la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. Elle s’applique aux informations que nous recueillons, utilisons ou divulguons à votre sujet sur les sites web mentionnés ci-dessus; dans les courriels, les textos et les autres communications électroniques entre vous et ces sites; ainsi que lorsque vous interagissez avec nos publicités et les applications sur des sites et services tiers si ces applications ou publicités comportent des liens vers la présente Politique.

Veuillez lire attentivement cette Politique afin de comprendre nos politiques et pratiques concernant la collecte, le traitement et la conservation de vos renseignements. Si vous n’êtes pas d’accord avec nos politiques et pratiques, vous avez le choix de ne pas utiliser nos sites web. En accédant à ces derniers ou en les utilisant, vous indiquez que vous comprenez, acceptez et consentez aux pratiques décrites dans la présente Politique.

La présente Politique ne s’applique pas aux renseignements que nous recueillons hors ligne ou par tout autre moyen, y compris sur tout autre site de l’Association canadienne du cartonnage ondulé et du carton-caisse (ACCC) ou sur tout site tiers (y compris ceux de nos sociétés affiliées et filiales), ni aux informations que vous fournissez à un tiers ou qui sont recueillies par celui-ci (y compris nos sociétés affiliées et filiales) par l’intermédiaire de toute application ou de tout contenu (y compris la publicité) pouvant être lié aux sites web mentionnés ci-dessus ou accessible à partir de ceux-ci.

Nos sites web et autres documents marketing peuvent inclure des liens vers des sites web tiers, des modules d’extension, des services, des réseaux sociaux ou des applications de tiers. Le fait de cliquer sur ces liens ou d’activer ces connexions peut permettre à des tiers de recueillir ou de partager des données vous concernant. Si vous suivez un lien menant à un site web tiers ou utilisez un module d’extension tiers, veuillez noter que ces tiers ont leurs propres politiques de confidentialité et que nous n’assumons aucune responsabilité à leur égard. Nous ne contrôlons pas ces sites web tiers et nous vous encourageons à lire la politique de confidentialité de chaque site que vous visitez.

Changements à la présente Politique

L’Association canadienne du cartonnage ondulé et du carton-caisse (ACCC) se réserve le droit de modifier, d’adapter, d’ajouter ou de supprimer des parties de la présente Politique à tout moment. En cas de modification, nous vous en informerons en publiant la version la plus récente de cette Politique et en mettant à jour la date d’entrée en vigueur en haut de cette page.

Il vous incombe de consulter régulièrement cette Politique. En continuant d’utiliser nos sites web après l’entrée en vigueur des modifications apportées à la présente Politique, vous acceptez la Politique révisée. Vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée dans la section « Nous contacter » ci-dessous afin d’obtenir un exemplaire de cette Politique à tout moment.

Données personnelles que nous recueillons et raisons pour lesquelles nous les recueillons

L’Association canadienne du cartonnage ondulé et du carton-caisse (ACCC) recueille vos données personnelles, avec votre consentement, à diverses fins. Lorsque vous créez un compte client sur nos sites web, nous recueillons votre prénom et nom, votre adresse courriel, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, ainsi que d’autres préférences et informations de consommation. Lors de la création de vos identifiants utilisés pour l’authentification et l’accès au compte client, nous (ou des prestataires de services tiers agissant en notre nom) recueillons un nom d’utilisateur et un mot de passe. Lorsque vous commandez des produits et remplissez un formulaire de transaction sur nos sites web (notamment, sans s’y limiter, www.ACCCbox.org), nous (ou des prestataires de services tiers agissant en notre nom) recueillons les données nécessaires au traitement de votre commande, y compris vos informations de facturation et de livraison le cas échéant, le nom de votre entreprise le cas échéant, ainsi que les informations relatives au mode de paiement choisi parmi les options suivantes : carte de crédit, PayPal. (Nous recueillons également les informations relatives au mode de paiement choisi parmi ces options supplémentaires lorsqu’elles sont disponibles : Shopify Payments, Apple Pay ou Google Pay.) Sans ces données, nous ne pouvons pas conclure de relation contractuelle avec vous ni exécuter votre commande.

Lorsque vous nous envoyez un courriel via un formulaire de contact sur nos sites web ou un courrier postal, nous recueillons vos données personnelles afin de pouvoir vous répondre et conserver une trace de nos échanges. Nous recueillons également vos données personnelles lorsque vous choisissez de recevoir des infolettres par courriel et lorsque vous soumettez des commentaires, des avis, des questions ou des évaluations de produits.

Si nous modifions la finalité pour laquelle nous utilisons vos données personnelles, nous obtiendrons votre consentement pour cette nouvelle finalité avant d’utiliser vos données.

L’Association canadienne du cartonnage ondulé et du carton-caisse (ACCC) ne recueille pas intentionnellement ni sciemment des renseignements personnels sensibles vous concernant; par exemple, toute information révélant votre origine raciale ou ethnique, vos opinions politiques, vos convictions religieuses ou philosophiques, votre appartenance syndicale, des données génétiques, des données biométriques utilisées pour vous identifier, ou toute information concernant votre santé, votre vie sexuelle ou votre orientation sexuelle. Si vous nous communiquez des renseignements personnels sensibles, nous pouvons les supprimer en considérant que vous avez expressément consenti à leur suppression.

Nos sites web utilisent des témoins (cookies) afin de recueillir des données vous concernant ainsi que concernant votre dispositif connecté à Internet, tel que votre ordinateur, votre téléphone intelligent ou tout autre appareil. (Voir la section « Comment nous utilisons les témoins et technologies similaires » ci-dessous pour plus d’informations.) Nous recueillons également votre adresse IP et la localisation géographique à partir de laquelle vous accédez à nos sites web, votre connexion Internet et le type de navigateur, ainsi que des informations sur la manière dont vous utilisez nos sites web, par exemple les pages que vous consultez, le moment où vous les consultez et les éléments sur lesquels vous cliquez. Nous utilisons ces données afin de mieux comprendre comment vous et les autres utilisateurs interagissez avec nos sites web.

Comment nous utilisons vos données personnelles

L’Association canadienne du cartonnage ondulé et du carton-caisse (ACCC) utilise vos données personnelles afin de vous offrir une meilleure expérience sur nos sites web. Nous utilisons vos données pour nous aider à commercialiser et à vendre nos produits et services, pour vous fournir un service à la clientèle, pour traiter vos commandes et fournir des factures, des confirmations et des mises à jour, pour améliorer et développer nos produits et nos sites web, pour formuler des recommandations de produits ou services, et pour vous envoyer des communications promotionnelles, de la publicité ciblée et des offres pertinentes. Nous utilisons vos données pour répondre à vos commentaires, avis et questions, pour vous informer des modifications apportées à nos sites web, pour exécuter nos obligations découlant de tout contrat conclu entre vous et nous, et pour vous envoyer des courriels et autres communications si vous avez consenti à les recevoir.

Nous utilisons les données personnelles que nous recueillons afin de comprendre comment vous et les autres utilisateurs interagissez avec nos sites web ainsi qu’avec nos autres communications marketing. Nous effectuons diverses analyses de données afin d’approfondir cette compréhension. Nous cherchons à améliorer nos sites web et nos activités marketing en comprenant mieux ces comportements d’utilisation.

Lorsque cela est requis, nous utilisons les données personnelles afin de nous conformer à nos obligations légales ainsi qu’aux lois et règlements applicables.

Collecte de renseignements personnels d’enfants

Nos sites web et nos activités marketing ne sont pas destinés aux enfants de moins de 13 ans, et les comptes clients sur nos sites web sont réservés aux adultes ayant atteint l’âge de la majorité dans leur province ou lieu de résidence. Nous entendons nous conformer à la Children’s Online Privacy Protection Act de 1998 (« COPPA ») et, par conséquent, nous ne recueillons pas sciemment de données personnelles auprès d’enfants.

Si vous avez moins de 13 ans, n’utilisez pas nos sites web et ne fournissez aucune information sur nos sites ou par l’intermédiaire de leurs fonctionnalités, ne vous inscrivez pas sur les sites web, n’effectuez aucun achat par leur intermédiaire, n’utilisez aucune des fonctions interactives ou de commentaires publics, et ne nous communiquez aucune information vous concernant, y compris votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse courriel ou tout pseudonyme ou nom d’utilisateur que vous pourriez utiliser.

Si nous apprenons que nous détenons des données personnelles d’enfants, que ce soit à la suite d’une erreur, d’une tromperie ou d’une fraude, nous supprimerons ces données, sauf s’il existe une raison valable de les conserver conformément à la COPPA. Consultez nos Conditions générales pour plus d’informations.

Où sont conservées et traitées vos données personnelles

L’Association canadienne du cartonnage ondulé et du carton-caisse (ACCC) est établie au Canada et exerce ses activités à l’échelle mondiale. Afin de nous aider à commercialiser et à vendre nos produits et services en ligne, nous faisons appel à divers prestataires de services tiers. Ces prestataires recueillent et traitent certaines données personnelles en notre nom et disposent de serveurs situés aux États-Unis d’Amérique ainsi que dans d’autres pays ou régions du monde. Consultez la section « Avec qui nous partageons vos données personnelles et pourquoi » ci-dessous pour plus d’informations.

Avec qui nous partageons vos données personnelles et pourquoi

Nous partageons vos données personnelles uniquement lorsque nous avons une raison légitime de le faire. Nous partagerons vos renseignements personnels avec nos filiales et sociétés affiliées. Nous faisons également appel à plusieurs prestataires de services tiers pour nous aider à commercialiser et à vendre nos produits en ligne, dont plusieurs participent à la collecte et/ou au traitement des données personnelles en notre nom, et nous partagerons vos renseignements personnels avec ces prestataires de services tiers aux fins décrites dans la présente Politique.

Nous ne vendons pas et ne donnons pas vos données personnelles. Nous pouvons recueillir des informations agrégées et anonymes (telles que des données démographiques et de profil, des données d’utilisation et de sélection, ainsi que des données similaires) concernant les utilisateurs de nos sites web et nos clients. Nous pouvons partager des statistiques agrégées concernant nos utilisateurs et nos clients avec nos prestataires de services tiers, agents, conseillers en marketing et annonceurs. Avant de partager ces informations, nous les regroupons ou anonymisons raisonnablement vos données personnelles afin qu’elles ne puissent pas être utilisées pour vous identifier. Nous partageons ces données afin de mieux comprendre nos clients et leurs préférences, d’améliorer nos produits, services et sites web, ainsi que pour des fins connexes de marketing et de recherche.

Nous divulguerons vos données personnelles en réponse à une ordonnance d’un tribunal ou à toute autre demande gouvernementale, et afin de nous conformer à toute obligation légale à laquelle nous sommes tenus. Nous partagerons également vos données personnelles dans le cadre d’une fusion, d’une vente d’actifs de l’entreprise ou de l’acquisition de tout ou partie de nos activités par une autre entreprise. Dans l’éventualité peu probable où nous cesserions nos activités ou serions en faillite, vos données personnelles feraient probablement partie des actifs transférés ou acquis par un tiers. Si l’un de ces transferts d’entreprise se produit, la présente Politique continuera de s’appliquer à vos données personnelles et la partie recevant vos données continuera de s’y conformer.

Nous pouvons traiter, stocker et transférer vos renseignements personnels dans un pays étranger soumis à des lois en matière de protection de la vie privée différentes, qui peuvent être moins complètes que celles du Canada. Dans ces circonstances, les gouvernements, tribunaux, organismes d’application de la loi ou autorités réglementaires de ce pays ou d’autres pourraient avoir accès à vos renseignements personnels en vertu des lois du pays étranger.

En soumettant vos renseignements personnels ou en interagissant avec nos sites web, vous consentez au transfert, au stockage et au traitement décrits dans la présente Politique.

Durée pendant laquelle nous conservons vos renseignements personnels

Nous conservons vos données personnelles jusqu’à ce qu’elles ne soient plus nécessaires pour vous fournir nos produits et services ou jusqu’à la suppression de votre compte client ou d’autres données. (Voir la section « Comment accéder à vos données personnelles et les contrôler » ci-dessous pour savoir comment supprimer vos données personnelles.) Nous conservons vos données personnelles afin de respecter les exigences légales et réglementaires ou pour nos besoins commerciaux légitimes, tels que répondre aux demandes, et nous pourrions parfois les conserver plus longtemps. Lorsque vous effectuez un achat sur nos sites web, nous conservons vos informations de facturation et les détails de la commande à des fins comptables, fiscales et réglementaires. Si nous déterminons qu’il n’est plus nécessaire de les conserver, nous pouvons les supprimer, les détruire ou les anonymiser plus tôt (bien que nous ne le fassions généralement pas).

Veuillez noter que nos prestataires de services tiers peuvent également conserver vos données personnelles, et nous ne sommes pas toujours en mesure de garantir que ces prestataires supprimeront vos données personnelles une fois qu’il ne sera plus nécessaire de les conserver.

Comment accéder à vos données personnelles et les contrôler

Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles dans nos systèmes, de les vérifier, de les mettre à jour, de les modifier, de les supprimer, d’en obtenir une copie et de les transférer, conformément à la présente Politique et à la législation applicable. (Voir la section « Comment nous contacter » ci-dessous pour plus d’informations sur la manière de demander l’accès à vos données ou d’en obtenir une copie.)

Vous pouvez nous contacter à tout moment pour demander l’accès à vos données personnelles, leur suppression et/ou leur mise à jour. Si vous avez un compte client sur nos sites web ou si vous avez publié des commentaires sur nos sites, vous pouvez demander à recevoir un fichier exporté de vos données personnelles. Nous vous donnerons accès à vos renseignements personnels, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable en matière de protection de la vie privée. Parmi ces exceptions figurent notamment les informations protégées par le secret professionnel de l’avocat, les informations faisant partie d’un processus officiel de règlement des différends, les informations concernant une autre personne qui révéleraient ses données personnelles ou des informations commerciales confidentielles, ainsi que les informations dont la communication entraînerait des coûts prohibitifs.

Lorsque vous avez donné votre consentement à la collecte, à l’utilisation et au transfert de vos renseignements personnels, vous pouvez, dans certaines circonstances, avoir le droit légal de retirer ce consentement. Vous pouvez également vous opposer à l’utilisation de vos données personnelles ou demander la limitation de leur utilisation, et demander la suppression de toute donnée personnelle que nous détenons à votre sujet, sous réserve de toute obligation de conservation à laquelle nous sommes soumis pour des raisons administratives, juridiques ou de sécurité.

Pour soumettre une demande, veuillez nous contacter à l’adresse indiquée dans la section « Comment nous contacter » ci-dessous. Veuillez noter que si vous retirez votre consentement, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir certains produits ou services. Nous vous expliquerons les conséquences au moment opportun afin de vous aider à prendre votre décision. Lorsque vous demandez l’accès à vos données personnelles, nous sommes tenus de prendre toutes les mesures raisonnables pour vérifier votre identité avant de vous accorder l’accès. Nous procédons ainsi afin de protéger vos données et de limiter le risque de fraude ou d’usurpation d’identité, ainsi que d’accès non autorisé.

Vous conservez le droit de contacter l’autorité de protection de la vie privée ou des données dans le pays où vous résidez afin de déposer une plainte concernant notre utilisation de vos renseignements personnels.

Comment nous sécurisons vos données personnelles

Nous cherchons à surveiller nos systèmes pour détecter toute activité inhabituelle ou suspecte, à mettre en place des mécanismes de prévention contre les accès non autorisés et à bloquer la diffusion de codes malveillants. Les journaux de serveur collectent votre adresse IP, les pages web que vous consultez sur nos sites, les informations que vous demandez ainsi que la date et l’heure de votre demande, la source de votre accès à nos sites web (par exemple, le site ou le lien qui vous a dirigé vers nos sites), la version de votre navigateur et votre système d’exploitation. La technologie Secure Sockets Layer (« SSL ») est utilisée pour chiffrer les paiements que vous effectuez sur nos sites ou via des sites de paiement associés à l’Association canadienne du cartonnage ondulé et du carton-caisse (ACCC). Nous exigeons de notre personnel ainsi que de tout tiers réalisant un travail en notre nom qu’ils respectent des normes de conformité appropriées, y compris les obligations de protection des données personnelles lors de leur utilisation et de leur transfert.

Aucune transmission de données sur Internet ne peut jamais être garantie comme étant totalement sécurisée; en accédant à nos sites web et en transmettant vos données personnelles sur Internet, vous le faites à vos propres risques.

Comment nous utilisons les témoins et les technologies similaires

Les témoins (cookies) sont de petits fichiers texte envoyés à votre appareil connecté à Internet (par exemple, votre ordinateur, téléphone intelligent ou autre appareil) et stockés sur celui-ci lorsque vous visitez un site web. Ces données permettent d’identifier de manière unique votre appareil. Lorsque nous utilisons le terme « témoins(s) », nous incluons également d’autres technologies qui accomplissent des tâches similaires ou qui permettent aux témoins de fonctionner. Par exemple, les balises web sont des étiquettes électroniques présentes sur les pages web utilisées pour aider à délivrer les témoins. Les balises web peuvent également être utilisées dans les courriels pour recueillir des informations sur le taux de livraison, le taux d’ouverture et le taux de clic, ce qui nous aide à évaluer le niveau d’engagement de nos destinataires.

Nous utilisons des témoins sur nos sites web pour répondre à de nombreux besoins commerciaux légitimes. Les témoins nous aident à vous distinguer des autres utilisateurs de nos sites et à améliorer votre expérience sur ceux-ci. Ils nous permettent de conserver vos préférences et paramètres, de vous connecter à votre compte client et de vous proposer de la publicité ciblée en fonction de vos intérêts. Nous les utilisons également pour lutter contre la fraude et analyser les performances de nos sites web. Ils permettent d’automatiser l’affichage de nos publicités sur d’autres sites que vous visitez. Cette automatisation accroît notre efficacité à fournir un contenu pertinent : nous pouvons diriger notre publicité vers les consommateurs intéressés par nos produits en fonction de leur activité sur nos sites web.

Lorsque nous incluons des liens vers d’autres sites web, ces sites disposent de leurs propres politiques de confidentialité et en matière de témoins qui régissent l’utilisation de vos données personnelles sur ces sites. Nous vous recommandons de consulter leurs politiques, car nous ne sommes pas responsables de leurs pratiques.

Les navigateurs web sont généralement configurés pour accepter les témoins. Si vous souhaitez modifier vos préférences en la matière, vous pouvez le faire via les paramètres de votre navigateur. Si vous choisissez de désactiver certains témoins, cela peut affecter le fonctionnement de nos sites web. Les témoins que nous utilisons ne peuvent pas accéder à votre ordinateur, téléphone ou appareil connecté à Internet pour obtenir des informations sur vous ou votre famille, ni lire les fichiers stockés sur votre disque dur. Si vous utilisez un ordinateur public pour accéder à nos sites web, nos témoins ne peuvent pas être utilisés par d’autres personnes ayant accès à cet ordinateur pour obtenir des informations sur vous, autre que le fait que quelqu’un utilisant cet ordinateur a pu visiter nos sites web.

Comment nous contacter

Pour toute question concernant la présente Politique, veuillez nous contacter par courriel à l’adresse suivante : . Veuillez également nous envoyer tout commentaire ou toute plainte concernant cette Politique ou concernant notre manière de gérer vos données personnelles. Envoyez-nous une demande écrite si vous souhaitez retirer votre consentement à l’utilisation de vos données personnelles pour une finalité précise, ou pour demander l’accès à vos données ou une copie de celles-ci afin de vérifier leur exactitude, d’apporter des modifications, de les transférer ou de supprimer tout ou partie de ces données.

Nous répondrons à votre question, demande ou plainte dans un délai raisonnablement rapide.